Marque renouvelée - Marque en vigueur

NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE
EVER TEAM SOFTWARE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3062754
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2030
NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE de EVER TEAM SOFTWARE

Présentation de la marque NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVER TEAM SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVER TEAM SOFTWARE domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet, Immeuble le QG, 69004 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 624 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP Advisory Services SA, Mme VAUTHIER Olga domicilié(e) 2 Impasse de Davanod, 01200 Billiat - France.

La marque NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2030.

EVER TEAM SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : EVER , DOCFLOW


EVER TEAM SOFTWARE, Société par actions simplifiée - 17 quai Joseph Gillet, Immeuble le QG, 69004 LYON - France - SIREN 422624023


IP Advisory Services SA, Mme VAUTHIER Olga - 2 Impasse de Davanod, 01200 Billiat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529478 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2010 n°2452605 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763435 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; informations d'affaires, agences d'informations commerciales, agences de publicité, établissement de déclarations fiscales, gestion de fichiers informatiques, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, traitement de texte. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Travaux d'ingénieurs. Locations de services de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.